Daniel Duché

De: Daniel DUCHÉ
architecte-urbaniste
Objet:
à la Commission nationale des secteurs sauvegardés
membres, personnes qualifiées
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027085639(source JORF)
nomination
19 Février 201319/02/2013
De: Daniel Duché
architecte-urbaniste
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
personne qualifiée
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017642041(source JORF)
nomination
13 Décembre 200713/12/2007
De: Daniel Duché
architecte, chargé d'étude de plans de sauvegarde et de mise en valeur
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000256236(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Duche (Daniel)
architecte, chargé d'étude de plan de sauvegarde et de mise en valeur
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000405937(source JORF)
nomination
21 Juin 200121/06/2001
De: Duche (Daniel)
Objet:
le
30 septembre 1989
JORFTEXT000000717138(source JORF)
diplome
17 Février 199117/02/1991